CLUB de GÉNÉALOGIE de l'APRUM

Le système judiciaire en Nouvelle-France et
après la conquête 

Date : 5 mai 2020
Heure:
Lieu :  visio-conférence

 

 

 

Michel Morin, professeur titulaire de la Faculté de droit et spécialiste de l’histoire du droit, nous a entretenus par visioconférence des différentes juridictions locales, d’appel et de dernier ressort, cette dernière étant située dans la métropole soit Paris ou Londres suivant les époques. À ce schéma de base de l’organisation des tribunaux civils et criminels, il a ajouté les juridictions spécialisées en matière ecclésiastique, maritime, militaire et autres, sans oublier la juridiction exceptionnelle de l’Intendant qui suppléait aux lacunes des autres tribunaux et se substituait parfois à eux.

 

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Michèle Bergeron et Jean-Pierre Proulx

Coanimateurs du Club de généalogie